Conditions générales

Les Cartes PASS et le Crédit PASS

Les Cartes PASS sont des cartes d’avantages et de paiement utilisables au comptant et/ou à crédit (se présentant sous la forme d’un crédit renouvelable au Taux Annuel Effectif Global révisable indiqué au contrat souscrit par l'Emprunteur.)
Le choix du mode de paiement est une option possible sur les terminaux de paiement de type EMV. Conditions tarifaires hors assurance facultative en vigueur au 01/04/2011 susceptibles de variations. Cotisation annuelle des Cartes PASS émises par Carrefour Banque figurant dans les conditions générales de vente disponibles dans les Agences Carrefour Banque. Délai légal de rétractation de 14  jours après la signature de l’offre de crédit. Offre réservée aux particuliers majeurs sous réserve d’acceptation par Carrefour Banque et sur présentation de pièces justificatives. Dans le cas où cette publicité est diffusée par un intermédiaire de crédit de Carrefour Banque, nous vous indiquons que celui-ci travaille à titre exclusif pour Carrefour Banque duquel il a reçu mandat afin de vous proposer les produits et services que le prêteur diffuse auprès du public.
CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 99 970 791,76 euros, dont le siège social est situé au 1, Place Copernic - 91051 EVRY Cedex. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias .fr)

Offre Carte PASS 

Offre valable à la première utilisation de la Carte PASS chez Carrefour (à comptant ou à crédit) souscrite entre le 10 janvier et le 4 février 2012, rattachée à un compte de crédit renouvelable et au programme de fidélité Carrefour (hors utilisation du 3 fois sans intérêts ou report de paiement sous 3 mois). Offre non cumulable avec toute offre commerciale ou promotionnelle en cours ou à venir nominative ou non. Pour profiter de cette offre, le client devra utiliser sa Carte PASS Mastercard avant le 03/03/2012. 25€ seront crédités sur son chèque fidélité à partir du mois d’avril 2012. Voir conditions détaillées du programme de fidélité à l’accueil de votre magasin ou sur www.carrefour.fr. Carrefour Banque, SA au capital de 99 970 791,76 € - 1, place Copernic - 91051 Evry Cedex - 313 811 515 RCS EVRY. n°ORIAS : 07027516 (www.orias.fr).

68% d'économie sur la cotisation annuelle

Par rapport à la moyenne Tarifaire pratiquée dans 45 agences bancaires implantées en France métropolitaine, sur cotisations annuelles des cartes bancaires option différée Visa et MasterCard. Etude réalisée par le cabinet Sémaphore Conseil entre le 8 et 12 juillet 2010. Prix moyen observé: 44 €.

356 € d'économies en moyenne

Le montant de générosité de 356 € est calculé sur la base des 800 000 clients ayant bénéficié de la meilleure générosité en utilisant leur Carte PASS MasterCard sur la base d’une dépense mensuelle moyenne de 287€ dans les magasins à enseigne Carrefour et Carrefour Market. Période observée : janvier à novembre 2010.

Garanties et assistances incluses

Les garanties en inclusion 'achat, équipement et budget'
* dans les limites et conditions prévues aux contrats collectifs souscrits par Carrefour Banque - par l’intermédiaire de MasterCard France sise 44, rue Cambronne 75015 Paris, inscrite à l’ORIAS sous le numéro 08 040 551 en qualité de courtier en assurance (www.orias.fr) - auprès de CARMA, 6 rue du Marquis de Raies 91008 EVRY Cedex, SA au capital de 23 270 000 euros, RCS Evry n° 330 598 616. Entreprises régies par le Code des assurances et soumises au contrôle de l'ACAM sise 61 rue Taitbout 75009 Paris.

Les assurances et assistances de bases MasterCard
* dans les limites et conditions prévues aux contrats collectifs souscrits par Carrefour Banque - par l’intermédiaire de MasterCard France sise 44, rue Cambronne 75015 Paris, inscrite à l’ORIAS sous le numéro 08 040 551 en qualité de courtier en assurance (www.orias.fr) - auprès de : 1) pour l’assistance, Mutuaide Assistance sise 8-14 avenue des Frères Lumière 94366 Bry sur Marne cedex, SA au capital de 9 590 040 €, RCS Créteil n° B 383 974 086 ; 2) pour l’assurance, CAMCA sise 65 rue de la Boétie 75365 Paris cedex 08, Société d’assurance mutuelle à cotisations variables. Entreprises régies par le Code des assurances et soumises au contrôle de l'ACAM sise 61 rue Taitbout 75009 Paris.

3 fois sans intérêts, report gratuit 3 mois

L'offre de paiement en 3 fois sans intérêts
Le 3 fois sans intérêts est une facilité de paiement réservée aux clients titulaires d’une Carte PASS pour un montant d’achats (hors carburant et Carfuel) pouvant varier de 100€ à 3000€ sous réserve d'acceptation par Carrefour Banque.

 L’offre de paiement sous 3 mois est une facilité de paiement inférieure à 3 mois. Elle est réservée aux clients porteurs d’une Carte PASS pour des achats (hors carburant et Carfuel) pouvant varier de 100 € à 3 000 € sous réserve d’acceptation par Carrefour Banque. Tout achat effectué entre le 5 et le 21 du mois en cours sera prélevé le 3 du 3e mois qui suit, et tout achat effectué entre le 22 du mois en cours et le 4 du mois suivant sera prélevé le 20 du 3e mois qui suit le mois en cours.

Les facilités de paiement sont diffusées par Carrefour Banque, Société Anonyme au capital de 99 970 791,76 €, dont le siège social est situé au 1, Place Copernic - 91051 Evry Cedex. RCS Evry n°313 811 515. N°ORIAS : 07 027 516 (www.orias.fr)

Journée Carte PASS

Une journée de réductions « Journée PASS » (toujours la même) est proposée chaque semaine aux porteurs d’une Carte PASS adhérents au Programme de Fidélité Carrefour dans tous les magasins participants (voir la Journée PASS de votre magasin). 3 € sont crédités sur le Compte Fidélité Carrefour de l’adhérent par tranche de 60 € d’achat de produits alimentaires et/ou non alimentaires. L’offre s’applique sur le montant payé avec une Carte PASS lors d’un même passage en caisse (aucun cumul des montants payés lors de plusieurs passages en caisse, lors d’une même journée, ne sera effectué). Les tranches d’achat de 60 € se calculent sur le total net du ticket, c’est-à-dire après déduction des remises immédiates. Sont concernés par cette offre les produits proposés uniquement par les magasins à enseigne Carrefour (à l’exception des Cartes Cadeaux Carrefour). Ne sont donc pas concernés le carburant, l’Espace Voyages, la Billetterie Spectacles, les Assurances, les Services Financiers, la Vidange et soins auto, les stations autoroute Carrefour. Voir conditions complètes à l’accueil de votre magasin ou sur www.Carrefour.fr

Chèque Fidélité Carrefour

Le Chèque Fidélité Carrefour sera soit envoyé, par voie postale, à chaque adhérent au plus tard le 20 du mois suivant l'arrêté de compte soit téléchargeable par l’adhérent depuis le site Internet www.carrefour.fr (s’il a souscrit cette option) et si et seulement si l’adhérent a cumulé sur son Compte Fidélité Carrefour un montant supérieur ou égal à 4 euros. En deçà de ce montant, il ne sera pas envoyé de Chèque Fidélité Carrefour. Les montants cumulés sur le Compte Fidélité Carrefour seront conservés pour une durée maximale de 12 mois à compter de la date à laquelle le premier avantage a été cumulé. Si le solde du Compte Fidélité Carrefour est inférieur à 4 euros à l'issue de 12 mois de conservation des avantages, les avantages acquis le premier mois seront perdus et déduits du montant du chèque, au-delà du 13ème mois, les avantages acquis les 2 premiers mois seront perdus et déduits et ainsi de suite. Conditions complètes disponibles sur www.carrefour.fr ou à l'accueil des magasins. Si l'achat est effectué sur www.carrefour.fr, la Réduction Fidélité sera octroyée en bon d'achat à valoir sur un prochain achat sur ce site.

Avantage Auto

Visualisez les conditions générales d'utilisation (PDF - 15ko).

Avantage Auto : Roulez privilégié.
Offre non cumulable, valable pour toute souscription d'une assurance automobile pour le véhicule acheté et financé via le site www.carrefour-banque.fr (justifié par la présentation de la facture Caramy et de la lettre de financement délivrée par Carrefour Banque). Le remboursement,  équivalent à 3/12èmes de la cotisation annuelle du contrat dans la limite de 100€, est effectué par chèque adressé au domicile du souscripteur à partir du 61ème jour suivant la prise d'effet du contrat. Lorsque seul l'achat du véhicule est effectué sur www.carrefour-banque.fr (justifié par la présentation de la facture Caramy), 2/12ème de la cotisation annuelle de l'assurance souscrite pour ce véhicule, sont remboursés dans la limite de 70€, par chèque adressé au domicile du souscripteur à partir du 61ème jour suivant la prise d'effet du contrat. Sous réserve d'acceptation par l'Assureur : CARMA, entreprise régie par le Code des Assurances, SA au capital de 23 270 000 €, RCS Evry B 330 598 616, 6 Rue du Marquis de Raies, 91008 Evry Cedex. Étude personnalisée et livret d'information disponibles sur simple demande :