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Conditions générales et notices d'information

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Conditions générales

Cette rubrique a été créée dans le but de vous aider et de vous informer. Accédez simplement et rapidement aux conditions générales et notices d'information des offres et produits financiers et d'assurances de Carrefour Banque.

  • Offre Carte PASS

  • Offre réservée Clients PASS

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l’option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d’étude et d’acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur 21/02/2024 susceptibles de variations.

    Du 18/03/2024 au 01/04/2024 : 10€ offerts en bon d'achat par tranche de 60€ sur tous les vins, champagnes et effervescents du catalogue Foire aux vins de Printemps en réglant au comptant avec votre Carte PASS dans les magasins Hypermarchés Carrefour participants. Offre limitée à 10 tranches par foyer. Bon(s) d'achat valable du 02/04/2024 au 14/04/2024 sur vos prochains achats dans les hypermarchés Carrefour participants. Aucun bon d'achat ne sera accepté en magasin en dehors de ces dates. Les bons d'achat sont valables pour tout achat supérieur ou égal à la valeur indiquée, hors Carburant et Services (Drive, Billetterie, Services Financiers & Assurances, Voyages, Téléphonie, Cartes cadeaux, Location de Véhicules, Carrefour Occasion). Les bons d'achat sont utilisables en une seule fois. Ils ne peuvent être cédés à titre onéreux, ni donner lieu à un remboursement, même partiel. Si vous demandez le remboursement du ou des produits achetés (en vous référant à l'engagement « le droit de changer d'avis »), les bons d'achat devront être restitués ou le montant des bons d'achat accordés pour ce ou ces produit(s) sera déduit du montant à rembourser. Voir liste des magasins participants sur Carrefour.fr. Les boissons alcoolisées ne peuvent pas être vendues à crédit (art. L-3322-9 code de santé publique). L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTÉ. À CONSOMMER AVEC MODÉRATION.

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    L’offre de crédit en 10 fois sans frais est réservée aux particuliers majeurs et sous réserve d’acceptation par Carrefour Banque, S.A au capital de 151.332.529,92 euros, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault, 1 Rue Jean Mermoz 91000 ÉVRY-COURCOURONNES - RCS N°313 811 515 - N°ORIAS : 07 027 516 (www.orias.fr), pour l’achat d’un produit non alimentaire d’une valeur supérieure ou égale à 150€ présent dans votre magasin Carrefour. Délai légal de rétractation de 14 jours. Les contrats d’assurances sont souscrits par CARREFOUR BANQUE (N°ORIAS : 07 027 516 (www.orias.fr) auprès de CARMA. (RCS Evry n° 330 598 616). Le coût du crédit gratuit est pris en charge par votre magasin Hypermarché à enseigne Carrefour.

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l’option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d’étude et d’acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur 21/02/2024 susceptibles de variations.

    Offre réservée aux clients Carte PASS valable uniquement du 06 mars 2024 au 24 mars 2024 en réglant au comptant ou à crédit renouvelable avec votre Carte PASS dans tous les magasins hypermarchés uniquement pour les références VAE TOPLIFE 3400 VTT batterie centrale gris foncé et VAE TOPLIFE EMOTIVE 27,5'' blanc. Renseignez-vous auprès de votre magasin.

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    Conditions et limites contractuelles de Garantie figurant aux Conditions Générales. Les contrats d’assurance sont assurés, sous réserve d’acceptation de vos garanties, par CARMA, entreprise régie par le Code des assurances, SA au capital de 23 270 000 €, RCS Évry 330 598 616, sise 6 rue du Marquis de Raies 91008 Evry Cedex.

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l'option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d'étude et d'acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur au 21/02/2024 susceptibles de variations.

    Offre réservée aux clients Carte PASS valable uniquement du 04 mars 2024 au 19 mars 2024 en réglant au comptant ou à crédit renouvelable avec votre Carte PASS dans les magasins hypermarchés participants uniquement pour les références Xiaomi Redmi Note 13 256G, Xiaomi Redmi Note 13 5G 256G, Xiaomi Redmi Note 13 Pro 5G 256G. Renseignez-vous auprès de votre magasin.

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l’option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d’étude et d’acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur 21/02/2024 susceptibles de variations.

    Offre de remise immédiate du 06 février 2024 au 19 mai 2024 réservée aux clients porteurs de la Carte PASS sur la Visseuse dévisseuse IXO DRILL Driver ‘23, la Brosse-universelle et la Perceuse-Visseuse de la gamme Bosch proposés et présents dans les magasins participants

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l'option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d'étude et d'acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur au 21/02/2024 susceptibles de variations.

    Les offres de paiement en 10 fois et 20 fois, valables du 14 novembre 2023 au 11 décembre 2023, sont réservées aux particuliers majeurs et sous réserve d'acceptation par CARREFOUR BANQUE, pour l’achat d'un produit non alimentaire d'une valeur supérieure ou égale respectivement à 150€ et 399€ présent dans le catalogue ou dans les magasins Carrefour participant. L'offre de crédit sans frais se constitue : en 10 fois d'un apport versé le jour de l'achat et d’un crédit affecté gratuit de 9 mensualités ; en 20 fois d'un crédit affecté de 20 mensualités. Le coût mensuel de l'assurance facultative vient s'ajouter au montant de l'échéance pour l’emprunteur. L'emprunteur bénéficie d'un délai légal de rétractation de 14 jours calendaires après la signature de l'offre de crédit (en cas de demande expresse de fourniture immédiate du bien ou de la prestation de services, il peut être réduit à 3 jours). Aucun versement , de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d’un particulier avant l’obtention d’un ou plusieurs prêts d’argent, CARREFOUR HYPERMARCHÉ agit en qualité d’intermédiaire non exclusif en opérations de banque et en services de paiement de Carrefour Banque et apporte son concours à la réalisation d’opérations de crédit à la consommation sans agir en qualité de prêteur. Le coût du crédit gratuit est pris en charge par CARREFOUR 1, rue Jean-Mermoz - ZAE Saint-Guénault - 91002 ÉVRY - 451 321 335 RCS ÉVRY, agissant en son nom propre et en tant que mandataire de toutes sociétés exploitant un magasin à enseigne Carrefour. N° ORIAS 07 031 939 (www.orias.fr).

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l'option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d'étude et d'acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur au 21/02/2024 susceptibles de variations.

    Offre exclusivement réservée aux porteurs de la Carte PASS : 30 % de remise immédiate à partir de 50 € d'achats sur le site web numerisation.carrefour.fr du 11 septembre 2023 au 26 septembre 2023 avec l’utilisation du code communiqué dans votre Espace Client, hors frais logistiques, frais de traitement et disque dur. Offre non cumulable avec d'autres offres en cours, réservée aux particuliers.

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Conditions et limites contractuelles de Garantie figurant aux Conditions Générales. Les contrats d’assurance sont assurés, sous réserve d’acceptation de vos garanties, par CARMA, entreprise régie par le Code des assurances, SA au capital de 23 270 000 €, RCS Évry 330 598 616, sise 6 rue du Marquis de Raies 91008 Evry Cedex.

  • Remises et privilèges

    Les avantages Fidélité

    Présentez votre Carte Carrefour ou votre Carte PASS (si votre Compte Fidélité y est rattaché) en magasin, sur carrefour.fr ou l’application Carrefour et en fonction de vos achats vous cumulerez des euros sur votre Compte Fidélité. Vous pourrez utiliser ces avantages dès le lendemain de vos achats en magasin et 48h après la réception de votre commande sur carrefour.fr ou l'application mobile.

    Les Réductions Fidélité grâce aux Primes Fidélité

    HORS promotions en cours. En adhérant aux Primes Fidélité du Programme de Fidélité Carrefour (adhésion gratuite sur carrefour.fr), vous bénéficiez d'une remise créditée sur le Compte Fidélité de 10 % en présentant votre Carte Carrefour OU de 15 % en réglant au comptant ou à crédit avec votre Carte PASS rattachée au Programme de Fidélité Carrefour. Les deux types de remise ne sont pas cumulables. Voir modalités, produits et magasins concernés sur carrefour.fr.
    Les Primes Fidélité c'est 10 % de remise tous les jours sur de nombreux produits du quotidien ! Ces Primes correspondent à 4 catégories de produits : Prime Bio, Prime Famille, Prime Promo + et Prime Marché. En les activant, vous pouvez en bénéficier immédiatement sur le Drive et sous 48h dans nos magasins Carrefour, Carrefour Market, Carrefour Contact, Carrefour City, Carrefour Express, Carrefour Montagne et Carrefour Bio. A l’exception de la Prime Marché qui n’est pas valable dans les Hypermarchés Carrefour. Le petit plus : si vous avez une Carte Pass et que vous êtes adhérent au Programme de Fidélité vous pourrez bénéficier de -15 % (remises non cumulables).

    Journée Carte PASS

  • Mastercard Reward Travels

  • Paiements et retraits

    3 fois sans intérêts

    Paiement sous 3 mois

    Utilisation spéciale en 10 et 20 fois Hypermarchés Carrefour

    Avec votre Carte PASS, réglez vos achats à crédit en 10 fois ou 20 fois directement en caisse(4) (selon votre disponible crédit renouvelable). Cette option est disponible dans les Hypermarchés Carrefour, pour vos achats alimentaires et non alimentaires de 150 € à 2 000 € en 10 fois et de 399 € à 3 000 € en 20 fois. (4) Utilisation spéciale du crédit renouvelable PASS en 10X pour un montant de 150 € à 2000 € ou en 20X de 399 € à 3000 € , accessible depuis le terminal de paiement. Dans certains cas, Carrefour Banque pourra proposer ces utilisations au TAEG fixe et taux débiteur fixe de 0 %. Le coût du crédit gratuit est pris en charge par votre hypermarché. La mensualité vient s’ajouter aux éventuelles mensualités en cours. Pour toutes les autres utilisations du crédit PASS, ce sont les conditions standards de votre compte en vigueur au jour de la demande qui s’appliqueront.

    Paiement sans contact

  • Garanties et assistances

    Les garanties en inclusion "achat, équipement"

    Dans les limites et conditions prévues aux contrats collectifs souscrits par Carrefour Banque - par l'intermédiaire de Mastercard France sise 44, rue Cambronne 75015 Paris, inscrite à l'ORIAS sous le numéro 08 040 551 en qualité de courtier en assurance (www.orias.fr) - auprès de CARMA, 6 rue du Marquis de Raies 91008 EVRY Cedex, SA au capital de 23 270 000 euros, RCS Evry n° 330 598 616. Entreprises régies par le Code des assurances et soumises au contrôle de l'ACAM sise 61 rue Taitbout 75009 Paris.

    Les assurances et assistances de bases Mastercard

    Dans les limites et conditions prévues aux contrats collectifs souscrits par Carrefour Banque - par l'intermédiaire de Mastercard France sise 44, rue Cambronne 75015 Paris, inscrite à l'ORIAS sous le numéro 08 040 551 en qualité de courtier en assurance (www.orias.fr) - auprès de : 1) pour l'assistance, Mutuaide Assistance sise 8-14 avenue des Frères Lumière 94366 Bry sur Marne cedex, SA au capital de 9 590 040 €, RCS Créteil n° B 383 974 086 ; 2) pour l'assurance, CAMCA sise 65 rue de la Boétie 75365 Paris cedex 08, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables. Entreprises régies par le Code des assurances et soumises au contrôle de l'ACAM sise 61 rue Taitbout 75009 Paris.

    Garantie le prix le plus bas sur l'électroménager et le multimédia

  • Crédit PASS

    Crédit renouvelable PASS

  • Conditions et tarifs

  • Notices d'information

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Guide Espace Client

 
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CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault, 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811515. N°ORIAS : 07 027 516 (www.orias.fr).