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Conditions générales et notices d'information

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Conditions générales

Cette rubrique a été créée dans le but de vous aider et de vous informer. Accédez simplement et rapidement aux conditions générales et notices d'information des offres et produits financiers et d'assurances de Carrefour Banque.

  • Offre Carte PASS

  • Offre réservée Clients PASS

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l’option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d’étude et d’acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur 01/01/2025 susceptibles de variations.

    Offre valable pour toute réservation effectuée du 13 janvier au 26 janvier 2025 et selon les conditions de vente générales et particulières des partenaires participants à l’offre, dans la limite des stocks disponibles. Remise immédiate de 5% sur nos produits «Made by Carrefour Voyages» et sur les brochures de nos partenaires Tours Opérateurs, pour un dossier d’une valeur minimum de 800€ HT. Offre valable hors taxes de séjour, taxes aéroport, surcharges carburant,visa, assurances, réservation de transport aérien, ferroviaire et maritime. Pour bénéficier de l’offre, il faut impérativement renseigner le code VPPASS5 dans l’espace prévu à cet effet au moment de la réservation sur le site internet ou l’indiquer en agence Carrefour Voyages. Détail de l’offre en agence ou sur voyages.carrefour.fr. Offre non cumulable avec toute autre remise immédiate ou fidélité. Détail de l’offre en agence ou sur voyages.carrefour.fr.

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    Ces conseils de prévention routière vous sont proposés par CARMA, entreprise régie par le Code des assurances, SA au capital de 23 270 000€, RCS Evry 330 598 616, ZAE Saint Guénault, 1 rue Jean Mermoz - 91000 Évry-Courcouronnes.

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l’option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d’étude et d’acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur 01/01/2025 susceptibles de variations.

    Offre de remise immédiate réservée aux clients Carte PASS valable uniquement du 04 novembre 2024 au 30 novembre 2024 en réglant au comptant ou à crédit renouvelable avec votre Carte PASS dans tous les magasins hypermarché et sur carrefour.fr en utilisant le code promo unique dédié. Offre valable seulement pour les références Trottinette Electrique 10” Urbanglide 100 Pulse et Trottinette Electrique 8,5” Urbanglide Ride 62 Pro. Renseignez-vous auprès de votre magasin.

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l’option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d’étude et d’acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur 01/01/2025 susceptibles de variations.

    Offre de remise immédiate du 28 octobre 2024 au 10 novembre 2024 réservée aux clients porteurs de la Carte PASS sur l’Autocuiseur CLIPSO Original inox 7,5L Poignée rabattable + 1 joint offert de la gamme Tefal proposés et présents dans les magasins participants.

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l’option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d’étude et d’acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur 01/01/2025 susceptibles de variations.

    * Offre de remise immédiate réservée aux clients Carte PASS valable uniquement du 04 octobre 2024 au 20 octobre 2024 en réglant au comptant ou à crédit renouvelable avec votre Carte PASS dans tous les magasins hypermarché et sur carrefour.fr en utilisant le code promo unique dédié. Offre valable seulement pour la référence Trottinette électrique 10” Wispeed C1030. Renseignez-vous auprès de votre magasin.

    ** Offre de remise immédiate réservée aux clients Carte PASS valable uniquement du 04 octobre 2024 au 20 octobre 2024 en réglant au comptant ou à crédit renouvelable avec votre Carte PASS dans tous les magasins hypermarché et sur carrefour.fr en utilisant le code promo unique dédié. Offre valable seulement pour la référence Vélo électrique de ville Toplife E4300. Renseignez-vous auprès de votre magasin.

    *** Offre de remise immédiate réservée aux clients Carte PASS valable uniquement du 04 octobre 2024 au 20 octobre 2024 en réglant au comptant ou à crédit renouvelable avec votre Carte PASS dans tous les magasins hypermarché et sur carrefour.fr en utilisant le code promo unique dédié. Offre valable seulement pour la référence Vélo électrique de ville Toplife E3300. Renseignez-vous auprès de votre magasin.

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l’option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d’étude et d’acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur 01/01/2025 susceptibles de variations.

    Offre de remise immédiate réservée aux clients Carte PASS valable uniquement du 04 octobre 2024 au 20 octobre 2024 en réglant au comptant ou à crédit renouvelable avec votre Carte PASS dans tous les magasins hypermarché et sur carrefour.fr en utilisant le code promo unique dédié. Offre valable seulement pour la référence Appareil photo instantané enfant Agfa Real kids. Renseignez-vous auprès de votre magasin.

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l’option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d’étude et d’acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur 01/01/2025 susceptibles de variations.

    (1) Offre réservée aux clients porteurs de la Carte PASS pour toute réservation effectuée du 01/10 au 15/10/2025 pour tout séjour à l'hôtel Disneyland ® Hotel, Disney Hotel New York®- The Art of Marvel, Disney Sequoia Lodge® ou Disney Newport Bay club® pour une arrivée jusqu'au 31/12/24 (dans la limite des 150 premiers dossiers). 100€ seront crédités sur votre compte fidélité Carrefour quelques jours après votre départ effectif ; en cas d'annulation, il n'y a pas de cagnottage. Détails de vos avantages fidélité Carrefour Voyages sur https://voyages.carrefour.fr/accueil/fidelite-carrefour ou en agences Carrefour Voyages. Carrefour Voyages : RCS Evry 379 601 974 - Immatriculation : n° IM091100012 - Garant : APST - Compagnie CHUBB European Group SE. Carrefour Voyages, SAS au capital de 28 000 000 €, Agrément IATA : 20 2 2896 1 -Siège Social : Carrefour Siège Courcouronnes - Carrefour Voyages - ZAE Saint Guenault - 1 rue Jean Mermoz - CS60075 - 91002 Evry Cedex.

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l’option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d’étude et d’acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur 01/01/2025 susceptibles de variations.

    Offre de remise immédiate du 30 septembre 2024 au 13 octobre 2024 réservée aux clients porteurs de la Carte PASS sur la Mandoline électrique de la gamme Tefal proposée et présente dans les magasins participants.

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Avec la Carte de crédit PASS vous choisissez le mode de règlement via la touche correspondante sur le terminal de paiement : soit au comptant selon l’option débit immédiat ou différé choisie sur votre contrat de crédit renouvelable soit à crédit au TAEG révisable en vigueur au moment de son utilisation. Délai légal de rétractation de 14 jours. Carte réservée aux particuliers majeurs sous réserve d’étude et d’acceptation par Carrefour Banque. Voir conditions tarifaires en vigueur 01/01/2025 susceptibles de variations.

    Offre de remise immédiate réservée aux clients Carte PASS valable uniquement du 09 septembre 2024 au 24 septembre 2024 en réglant au comptant ou à crédit renouvelable avec votre Carte PASS dans tous les magasins hypermarché Carrefour et sur carrefour.fr en utilisant le code promo unique dédié. Offre valable seulement pour les références de l’Appareil photo instantané Fujifilm Instax Mini 12. Renseignez-vous auprès de votre magasin.

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

    Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

    Les offres de paiement en 10 fois et 20 fois, valables du 02/09/2024 au 28/09/2024 sont réservées aux particuliers majeurs et sous réserve d'acceptation par CARREFOUR BANQUE, pour l’achat d'un produit non alimentaire d'une valeur supérieure ou égale respectivement à 150€ et 399€ présent dans le catalogue ou dans les magasins Carrefour participant. L'offre de crédit sans frais se constitue : en 10 fois d'un apport versé le jour de l'achat et d’un crédit affecté gratuit de 9 mensualités ; en 20 fois d'un crédit affecté de 20 mensualités. Le coût mensuel de l'assurance facultative vient s'ajouter au montant de l'échéance pour l’emprunteur. L'emprunteur bénéficie d'un délai légal de rétractation de 14 jours calendaires après la signature de l'offre de crédit (en cas de demande expresse de fourniture immédiate du bien ou de la prestation de services, il peut être réduit à 3 jours). Aucun versement , de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d’un particulier avant l’obtention d’un ou plusieurs prêts d’argent, CARREFOUR HYPERMARCHÉ agit en qualité d’intermédiaire non exclusif en opérations de banque et en services de paiement de Carrefour Banque et apporte son concours à la réalisation d’opérations de crédit à la consommation sans agir en qualité de prêteur. Le coût du crédit gratuit est pris en charge par CARREFOUR 1, rue Jean-Mermoz - ZAE Saint-Guénault - 91000 ÉVRY-COURCOURONNES - 451 321 335 RCS ÉVRY, agissant en son nom propre et en tant que mandataire de toutes sociétés exploitant un magasin à enseigne Carrefour. N° ORIAS 07 031 939 (www.orias.fr). Les contrats d'assurances sont souscrits par CARREFOUR BANQUE auprès de CARMA. RCS Evry n° 330 598 616.

    CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811 515. N° ORIAS: 07 027 516 (www.orias.fr).

  • Remises et privilèges

    Il est rappelé que les Magasins et Sites Internet Participants ne proposeront pas nécessairement les mêmes Avantages Fidélité pour les mêmes produits et au même moment. Lors de la diffusion des offres, il sera indiqué leur périmètre et leurs limites.

    Les « Avantages Club Carrefour » 

    L’adhésion aux Avantages Club Carrefour sont gratuits et réservés aux détenteurs de la Carte Club / Carte PASS. L’adhésion peut se faire :
    - depuis l’application mobile Carrefour via la rubrique « Mon compte - Fidélité », application à télécharger gratuitement depuis l’App Store ou Google Play ou directement depuis le site carrefour disponible à l’adresse suivante http://www.carrefour.fr/services/applis-mobile
    - sur le site www.carrefour.fr via la rubrique « Mes Avantages Fidélité »,
    - à l’accueil des magasins Carrefour, Carrefour Market, Market.

    L’Adhérent peut bénéficier des Avantages Club Carrefour immédiatement sur carrefour.fr (Drive, Carrefour Livré Chez Vous et Livraison Express), dans les magasins Carrefour, Carrefour Market, Market, Carrefour Contact, Carrefour City, Carrefour Express, Carrefour Montagne et Carrefour Bio, à l’exception de l’Avantage Fruits & Légumes qui n’est pas valable dans les Hypermarchés Carrefour. Enfin, l’Adhérent peut également bénéficier des avantages du Club Carrefour depuis Uber Eats en rattachant sa Carte Mon Club Carrefour ou sa Carte PASS. Les avantages pour les commandes passées depuis Uber Eats sont crédités à compter de 5 jours ouvrés.

    Pour tout achat des produits listés au paragraphe suivant, l’Adhérent bénéficie d'une remise créditée sur le Compte Fidélité de 10% en présentant sa Carte Club Carrefour OU de 15% en réglant au comptant ou à crédit avec sa Carte PASS rattachée au Programme Fidélité. Il est précisé que les deux types de remise (10% ou 15%) ne sont pas cumulables.

    Les produits concernés par les Avantages du Club Carrefour sont les suivants :
    - Avantage Bio : tous les jours sur tous les produits de la marque Carrefour Bio et Carrefour Soft Bio.
    - Avantage Fruits et Légumes : tous les jours sur tous les produits du rayon Fruits et Légumes (hors produits réfrigérés, surgelés, conserves, fruits et légumes sec ou produits vendus en lots. Les produits à prix ronds à 0,99€ sont exclus de l’Avantage.

    ATTENTION :
    ● Les Avantages Fidélité ne se cumulent pas avec les promotions en cours et ne s'appliquent pas sur les produits vendus en lot et sur les produits présents dans les catalogues en cours.
    ● Les Avantages Bio et Fruits et Légumes ne se cumulent pas entre elles (Ex : si un produit bénéficie à la fois de l’avantage Bio et de l’avantage Fruits & Légumes, une seule réduction sera automatiquement créditée sur le Compte de Fidélité).
    ● Concernant nos magasins de proximité - Carrefour Contact, Carrefour City, Carrefour Express - le client Adhérent à l’avantage Fruits & Légumes, mais, non Adhérent à l’avantage Bio ne pourra pas bénéficier des 10% sur les produits de marque Carrefour Bio. Il devra s’inscrire à l’avantage Bio pour bénéficier des avantages en lien avec cette marque.
    ● La Société Carrefour France se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les listes des produits concernés par les avantages du Club Carrefour. Aussi, l’Adhérent est invité à les consulter régulièrement afin de se tenir informé des évolutions les plus récentes.

    Les « Réductions Fidélité Classique »

    L’Adhérent pourra bénéficier de réductions sur des produits ou des lots de produits (identiques ou différents) signalés en magasin, sur l’app ou sur Carrefour.fr, par des affichettes, et/ou dans les catalogues ou par tout autre moyen. Ces réductions sont créditées sur le Compte Mon Club Carrefour de l’Adhérent.
    Les Les « Réductions Fidélité Classique » sont limitées, par offre et par foyer, à six (6) produits dans les magasins à enseigne Carrefour, Carrefour Market, Market, Carrefour Drive, Carrefour Market Drive, Carrefour Livré Chez Vous et Livraison Express, sauf :
    - les offres supérieures ou égales à -80% : sont limitées à six (6) produits par offre et par foyer. Cependant, cette limite peut être ajustée à la baisse et l’information sera alors portée à la connaissance du client sur les affichages en magasin, les catalogues promotionnels mais aussi sur carrefour.fr et sur l’application mobile Carrefour.

    Les Réductions Fidélité « Journée PASS »

  • Mastercard Reward Travels

  • Paiements et retraits

    3 fois sans intérêts

    Paiement sous 3 mois

    Utilisation spéciale en 10 et 20 fois Hypermarchés Carrefour

    Avec votre Carte PASS, réglez vos achats à crédit en 10 fois ou 20 fois directement en caisse(4) (selon votre disponible crédit renouvelable). Cette option est disponible dans les Hypermarchés Carrefour, pour vos achats alimentaires et non alimentaires de 150 € à 2 000 € en 10 fois et de 399 € à 3 000 € en 20 fois. (4) Utilisation spéciale du crédit renouvelable PASS en 10X pour un montant de 150 € à 2 000 € ou en 20X de 399 € à 3 000 € , accessible depuis le terminal de paiement. Dans certains cas, Carrefour Banque pourra proposer ces utilisations au TAEG fixe et taux débiteur fixe de 0 %. Le coût du crédit gratuit est pris en charge par votre hypermarché. La mensualité vient s’ajouter aux éventuelles mensualités en cours. Pour toutes les autres utilisations du crédit PASS, ce sont les conditions standards de votre compte en vigueur au jour de la demande qui s’appliqueront.

    Pour vos paiements en 10x et 20X sur carrefour.fr

    Utilisation spéciale du crédit renouvelable PASS, décrite dans le contrat de l'emprunteur en 10x pour un montant de 200 € à 2 000 € ou en 20x de 449 € à 3 000 € en sélectionnant l'option de paiement. La mensualité s’ajoute aux éventuelles mensualités en cours. Les utilisations spéciales bénéficient des garanties de « l’assurance des emprunteurs » si vous y avez souscrit. Pour toutes autres utilisations du crédit PASS, les conditions standards s’appliquent.

    Paiement sans contact

  • Garanties et assistances

    Les garanties en inclusion "achat, équipement"

    Dans les limites et conditions prévues aux contrats collectifs souscrits par Carrefour Banque - par l'intermédiaire de Mastercard France sise 44, rue Cambronne 75015 Paris, inscrite à l'ORIAS sous le numéro 08 040 551 en qualité de courtier en assurance (www.orias.fr) - auprès de CARMA, 6 rue du Marquis de Raies 91008 EVRY Cedex, SA au capital de 23 270 000 euros, RCS Evry n° 330 598 616. Entreprises régies par le Code des assurances et soumises au contrôle de l'ACAM sise 61 rue Taitbout 75009 Paris.

    Les assurances et assistances de bases Mastercard

    Dans les limites et conditions prévues aux contrats collectifs souscrits par Carrefour Banque - par l'intermédiaire de Mastercard France sise 44, rue Cambronne 75015 Paris, inscrite à l'ORIAS sous le numéro 08 040 551 en qualité de courtier en assurance (www.orias.fr) - auprès de : 1) pour l'assistance, Mutuaide Assistance sise 8-14 avenue des Frères Lumière 94366 Bry sur Marne cedex, SA au capital de 9 590 040 €, RCS Créteil n° B 383 974 086 ; 2) pour l'assurance, CAMCA sise 65 rue de la Boétie 75365 Paris cedex 08, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables. Entreprises régies par le Code des assurances et soumises au contrôle de l'ACAM sise 61 rue Taitbout 75009 Paris.

    Garantie le prix le plus bas sur l'électroménager et le multimédia

  • Crédit PASS

    Crédit renouvelable PASS

  • Conditions et tarifs

  • Notices d'information

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CARREFOUR BANQUE, S.A au capital de 151.332.529,92 €, dont le siège social est situé ZAE Saint Guénault, 1 Rue Jean Mermoz 91000 EVRY-COURCOURONNES. RCS EVRY n°313 811515. N°ORIAS : 07 027 516 (www.orias.fr).